Charbon brut (charbon de Puyang, charbon de Luliang)

I. Exigences en matière de qualité et conditions de responsabilité relative à la qualité

　　La qualité des produits est régie par un système de déduction en cas de dépassement des normes : lorsque la qualité des produits fournis par le fournisseur excède les exigences spécifiées, le règlement s’effectue par déduction du prix unitaire, selon les modalités suivantes :

1. Charbon de Puyang

　　(1) Lorsque la valeur calorifique inférieure de base appliquée est comprise entre 4 000 kcal et 4 200 kcal, l’achat est effectué au prix réduit ; le prix de règlement de ce lot est égal au prix unitaire contractuel majoré de 4 200 × valeur calorifique mesurée × 0,97. Lorsque la valeur calorifique inférieure de base appliquée est comprise entre 3 800 kcal et 4 000 kcal, l’acheteur est en droit de refuser la réception et l’entrée en stock, et d’opérer un retour ou un échange ; le vendeur assume l’intégralité des frais afférents au retour ou à l’échange. Si l’acheteur accepte la réception, le prix de règlement est calculé selon la formule suivante : prix de règlement = prix unitaire contractuel + 4 200 × valeur calorifique mesurée × 0,87.

　　(2) Lorsque 22 % < teneur en eau totale sur base reçue ≤ 24 %, une réduction de prix est appliquée ; le montant de la réduction est calculé comme suit : si la teneur en eau totale sur base reçue est conforme à la norme de qualité, le montant de la réduction = prix unitaire du contrat × (valeur mesurée de la teneur en eau totale − valeur standard de la teneur en eau totale). Lorsque la teneur en eau totale du charbon entrant dépasse 2 %, l’acheteur est en droit de refuser la réception et l’entrée en entrepôt, et d’engager un échange ou un retour. Si le charbon a déjà été réceptionné, une réduction de prix est appliquée, dont le montant est calculé comme suit : prix du contrat × (valeur mesurée de la teneur en eau totale − valeur standard de la teneur en eau totale) × 2.

　　(3) Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 0,9 %, il est, en principe, procédé à un retour ou à un échange ; si la marchandise a déjà été déchargée, une réduction de prix sera appliquée selon le barème suivant : pour chaque excès de 0,1 % de soufre total sur base sèche par rapport à la norme (les fractions inférieures à 0,1 % étant toutefois comptabilisées comme 0,1 %), une décote de 3 yuans par tonne sera appliquée. Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 1,1 %, l’acheteur est en droit de refuser la réception et d’exiger le retour ; si la marchandise a déjà été réceptionnée, une réduction de prix sera également appliquée, calculée comme suit : pour chaque excès de 0,1 % de soufre total sur base sèche par rapport à la norme (les fractions inférieures à 0,1 % étant toutefois comptabilisées comme 0,1 %), une décote de 6 yuans par tonne sera appliquée.

　　(4) Lorsque la teneur en matières volatiles est comprise entre 28 % et 30 %, le lot de produits est réduit de 5 yuans par tonne.

　　(5) Lorsque le carbone fixe est compris entre 28 % et 30 %, le lot de produits est réduit de 5 yuans par tonne.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres dépasse 10 %, le lot concerné est réduit de 5 yuans par tonne.

2. Charbon de Luliang

　　(1) Lorsque la valeur calorifique inférieure sur base d’utilisation est comprise entre 3 600 kcal et moins de 3 800 kcal, l’achat est effectué au prix réduit ; le prix de règlement de ce lot est égal au prix unitaire contractuel majoré de 3 800 × valeur calorifique mesurée × 0,97. Lorsque la valeur calorifique inférieure sur base d’utilisation est inférieure à 3 600 kcal, l’acheteur refuse l’entrée en stockage ; si l’acheteur accepte toutefois la réception, le prix de règlement est calculé selon la formule suivante : prix de règlement = prix unitaire contractuel + 3 800 × valeur calorifique mesurée × 0,87.

　　(2) Lorsque l’humidité totale est comprise entre 28 % et 30 % inclus, une réduction du prix d’achat s’applique ; le montant de la réduction est calculé comme suit : pour chaque point d’humidité totale supérieur à la valeur normative, le montant de la réduction correspond au prix unitaire contractuel multiplié par (valeur mesurée de l’humidité totale − valeur normative de l’humidité totale). Lorsque l’humidité totale du charbon livré dépasse 30 %, l’acheteur est en droit de refuser la réception et l’entrée en stock, et d’opérer un échange ou un retour. Si le produit a déjà été réceptionné, une réduction du prix s’applique, dont le montant est égal au prix unitaire contractuel multiplié par (valeur mesurée de l’humidité totale − valeur normative de l’humidité totale), le tout multiplié par 2.

　　(3) Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 0,5 %, il est, en principe, procédé à un retour ou à un échange ; si la marchandise a déjà été déchargée, une réduction de prix sera appliquée selon le barème suivant : pour chaque excès de 0,1 % par rapport à la norme (les fractions inférieures à 0,1 % étant comptabilisées comme 0,1 %), une décote de 3 yuans par tonne sera appliquée. Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 0,7 %, l’acheteur est en droit de refuser la réception et d’exiger le retour ; si la marchandise a déjà été réceptionnée, une réduction de prix sera également appliquée, calculée comme suit : pour chaque excès de 0,1 % par rapport à la norme (les fractions inférieures à 0,1 % étant comptabilisées comme 0,1 %), une décote de 6 yuans par tonne sera appliquée.

　　(4) Lorsque la teneur en matières volatiles est comprise entre 28 % et 30 %, le lot concerné fait l’objet d’une réduction de 5 yuans par tonne.

　　(5) Lorsque le carbone fixe est compris entre 28 % et 30 %, le lot de produits est réduit de 5 yuans par tonne.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres dépasse 12 %, le lot concerné fait l’objet d’une réduction de 5 yuans par tonne.

II. Devis et règlement du prix des marchandises

　　1. La période de validité des offres soumises à l’appel d’offres s’étend du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021 ; pendant cette période, les prix ne pourront en aucun cas être modifiés. Les soumissionnaires sont tenus de prendre pleinement en compte les risques liés au marché.

　　2. Du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021, la livraison sera effectuée conformément aux bons de commande émis par l’acheteur. Le fournisseur s’engage à acheminer les marchandises jusqu’au parc de stockage de notre usine et à en assurer le déchargement; les frais de déchargement seront à la charge du fournisseur.

　　3. Modalités de règlement de la présente procédure d’appel d’offres : l’acheteur procède au règlement sur la base de la quantité et de la qualité des livraisons effectuées par le fournisseur. Le fournisseur émet, à l’issue du règlement, une facture fiscale spéciale pour la TVA (facture spéciale incluant une TVA de 13 %). L’acheteur s’engage à régler le montant correspondant à cette facture au fournisseur dans un délai de trente jours à compter de la réception de ladite facture.

III. Ouverture et évaluation des offres

　　1. Heure de l’ouverture des offres : le 1er novembre 2021.

　　2. Méthode d’évaluation des offres : dans un délai de deux jours à compter de la date limite de dépôt des offres, l’adjudicataire procédera à l’examen interne des offres.

　　3. Avis de adjudication : Pendant la période de validité des offres, le maître d’ouvrage notifie par écrit l’attributaire (avis d’adjudication). Cet avis d’adjudication constitue un élément essentiel du contrat.

IV. Signature du contrat et des accords

　　1. Dès réception de la lettre d’attribution émise par le maître d’ouvrage, l’adjudicataire procède à la signature du protocole de contrat aux date et lieu indiqués par le maître d’ouvrage.

　　2. En raison du fait que le soumissionnaire retenu ne puisse pas signer, conformément aux dispositions, le contrat ou l’accord correspondant, l’organisateur de la procédure de passation de marché annulera son adjudication. Dans ce cas, l’organisateur de la procédure de passation de marché sera en droit d’attribuer le marché, dans l’ordre, au deuxième soumissionnaire retenu ou à un soumissionnaire suppléant.